Mentions Légales
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Le site www.reusabl.fr est édité et produit par la société Rozmab SAS, une société par actions simplifiée au capital de 5 000 €. La société est représentée et produite par M BRISSET Gwenaël, Président.
Informations légales :
- RCS Rennes : 925 006 447
- Siège social : 20 Rue Émile Ferron, 35460 Val Couesnon, France
- Adresse e-mail : hello@reusabl.fr
Directeur de la publication :
M BRISSET Gwenaël, Président.
Hébergeur :
Le site est hébergé par Shopify, dont le siège social est situé au : 150 Elgin Street, Suite 800, Ottawa, Ontario K2P 1L4, Canada.
Responsabilité :
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Les conditions générales de vente (CGV) régissant les transactions effectuées sur le site www.reusabl.fr sont disponibles sur ce site.
Médiation :
En cas de litige, l’acheteur peut recourir à une médiation conventionnelle, notamment auprès de la Commission de la médiation de la consommation ou auprès des instances de médiation sectorielles existantes, ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation.
Loi applicable :
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, et à défaut d'accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Contact :
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